Aller au contenu

Mentions légales

Dernière mise à jour : 28/09/2026

Informations sur l'éditeur et l'hébergeur du site Douanix, conformément au droit marocain.

Éditeur du site

Informations de l'éditeur à compléter avant la mise en production (raison sociale, forme juridique, capital social, adresse du siège, ville, RC, IF, ICE, taxe professionnelle, CNSS, téléphone, e-mail)

Directeur de la publication

Informations de l'éditeur à compléter avant la mise en production (directeur de la publication)

Hébergeur

Informations de l'éditeur à compléter avant la mise en production (hébergeur, pays d'hébergement, adresse, site web)

Nom de marque

« Douanix » est le nom commercial utilisé par Informations de l'éditeur à compléter avant la mise en production (raison sociale)

Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, illustrations, logos, logiciel) sont la propriété de Informations de l'éditeur à compléter avant la mise en production (raison sociale) ou de leurs auteurs. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

Les noms BADR, PortNet, ADII et ADiL appartiennent à leurs titulaires et sont cités à titre d'information uniquement.

Indépendance

Douanix est un logiciel de gestion indépendant. Il n'est ni édité, ni agréé, ni recommandé par l'Administration des douanes et impôts indirects (ADII), ni par PortNet. Les déclarations restent déposées dans BADR et les échanges portuaires passent par PortNet.

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité.

Responsabilité

Les informations du site sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. Les estimations du simulateur de droits et taxes et les échéances calculées par Douanix n'ont pas de valeur officielle.

Droit applicable

Droit marocain. Juridiction compétente : Informations de l'éditeur à compléter avant la mise en production (juridiction compétente)